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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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Le bon goût de la liberté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le bon goût de la liberté
SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
3338472
Date de dépôt :
25/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2015
Le bon goût de la liberté de SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué

Présentation de la marque Le bon goût de la liberté

Déposée le 25 janvier 2005 par SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le bon goût de la liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque Le bon goût de la liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bon goût de la liberté est expirée depuis le 25 janvier 2015.

SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : DINDE FERMIERE DE LOUE ELEVEE EN PLEIN AIR FILET DE DINDE FERMIERE ELEVEE EN PLEIN AIR , VOLAILLES FERMIERES DES CHAUMES ELEVEES EN PLEIN AIR , VOLAILLES D'ANJOU , POULET DE LOUE , LIBRE PARCOURS , FERMIERS DE LOUE LA CANETTE DE LOUE , (Marque figurative) , LOUE, LE BON GOUT ASSURE


SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.