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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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BEL'EPI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL'EPI
SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
95578143
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2015

Présentation de la marque BEL'EPI

Déposée le 26 juin 1995 par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL'EPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2292600) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2292600) - 72000 - France.

La marque BEL'EPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL'EPI est expirée depuis le 26 juin 2015.

SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : SYVOL QUALIMAINE , Le Bon Goût Partagé , P'TIT CHAPON , LE BOCAGER , LES TROIS CEREALES , BEAUPRE , LES MOULINS DE LOUÉ , , LA GELINE DE LOUE , POULET FERMIER GRAND MAITRE


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2292600) - 72000 - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2292600) - 72000 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292600 - Publication au BOPI 2005-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Viande, volaille et gibier; ufs