Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE LOGIS DES GRACES
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Société Anonyme coopérative à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
1536470
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque LE LOGIS DES GRACES

Déposée le 14 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LOGIS DES GRACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) 9-11 Rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL (dossier no 2144898) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2144898) - France.

La marque LE LOGIS DES GRACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE LOGIS DES GRACES est expirée depuis le 14 juin 2009.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : BIO U LES NOUVEAUX COMMERCANTS ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , DEBELFONT , COLLECTION LIMITEE , U LES NOUVEAUX COMMERCANTS , BONBANANOU , ECO RAISON , U essentiel , U essentiel , U COLLECTION , COLLECTION LIMITEE


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Société Anonyme coopérative à capital et personnel variables - 9-11 Rue Georges Enesco, 94000 CRETEIL (dossier no 2144898) - France - SIREN 304602956


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2144898) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 1999 n°2144898 - Publication au BOPI 1999-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vins