Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBACT
SYNTHESE ELEVAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3891278
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
COMBACT de SYNTHESE ELEVAGE

Présentation de la marque COMBACT

Déposée le 24 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE domicilié(e) RUE MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 921 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHESE ELEVAGE, M. PUPIN PATRICK domicilié(e) RUE MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France.

La marque COMBACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBACT est expirée depuis le 24 janvier 2022.

SYNTHESE ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHESE ELEVAGE® ALVIRAL , CHLOREX 1000 , DETERGEL ® , KARMOUSS ® , PORCIGAV ® , IOBACTER , ACIDECO , REPROMIX , THERMO-CID , DECAGEN


SYNTHESE ELEVAGE, SARL - RUE MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France - SIREN 378921753


SYNTHESE ELEVAGE, M. PUPIN PATRICK - RUE MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Produits alimentaires diététiques pour animaux à usage médical.

Aliments pour les animaux.