PASS ODIMIL
Présentation de la marque PASS ODIMIL
Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS ODIMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASS ODIMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS ODIMIL est expirée depuis le 21 février 2021.
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24