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Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
1269770
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2024
Marque figurative de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 avril 1984 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269770.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 20 avril 2024.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , La J D'ENF , PIOU PIOU


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 38240 - MEYLAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2254379 - Publication au BOPI 2003-12-11

Renouvellement sans limitation n°2027731 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 13 janvier 1994 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°167675 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 16 mai 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°172466 - Publication au BOPI 1994-05-16

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2014 n°2547664 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Vêtements et plus particulièrement vêtements pour la pratique des sports d'hiver. Enseignement du ski et de la pratique de tout autre sport d'hiver, organisation d'épreuves de ski ou de tout autre sport d'hiver.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.