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Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
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LA TRACE ESF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRACE ESF
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3991634
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2023
LA TRACE ESF de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Présentation de la marque LA TRACE ESF

Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRACE ESF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA TRACE ESF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRACE ESF est expirée depuis le 20 mars 2023.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , La J D'ENF , PIOU PIOU


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Services d'éducation, de formation, liés aux activités sportives et culturelles rendus dans le cadre de la sensibilisation du public sur le développement durable, la préservation de l'environnement et l'équilibre écologique de la montagne. Services de formation, d'éducation et d'information dans le but d'une meilleure connaissance de la montagne, de la pratique des sports de montagne dans des conditions optimales de sécurité et de la préservation de l'environnement et des domaines skiables ;

Services scientifiques, écologiques, conseils en matière d'économie d'énergie, de lutte contre le réchauffement, de protection de la biodiversité, conseil en construction ; recherches biologiques, en chimie, en matière de protection de l'environnement, de développement durable et raisonné, d'écologie. Etudes de projets techniques liés à l'environnement et au développement durable dans le cadre des activités de la montagne ; conseils et audits en matière d'environnement et développement durable dans le domaine des activités de la montagne études, services d'ingénierie, d'études techniques et d'expertises techniques dans les domaines de la collecte, de la sélection, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets dans le cadre des activités de la montagne.