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Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
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La J D'ENF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La J D'ENF
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
4221302
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
La J D\'ENF de SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS

Présentation de la marque La J D'ENF

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La J D'ENF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque La J D'ENF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La J D'ENF arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , PIOU PIOU , ETOILE


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 28 juin 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°672856 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation ; divertissement ; enseignement de la pratique du ski et de tous autres sports d'hiver ; Initiation à la pratique du ski et des autres sports d'hiver ; organisation de stages de perfectionnement, de compétition ; organisation de manifestations et de compétitions sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; établissement de règlements de manifestations sportives ; organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.