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Marques déposées par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS
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ESFBUSINESS L EXPERIENCE 100% NEIGE AVEC ESF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESFBUSINESS L EXPERIENCE 100% NEIGE AVEC ESF
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
4263618
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026

Présentation de la marque ESFBUSINESS L EXPERIENCE 100% NEIGE AVEC ESF

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESFBUSINESS L EXPERIENCE 100% NEIGE AVEC ESF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ESFBUSINESS L EXPERIENCE 100% NEIGE AVEC ESF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESFBUSINESS L EXPERIENCE 100% NEIGE AVEC ESF arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMOIS , FLOCON , Nordic Skiercross Series – NSS , National Skiercross Event – NSE , CLUB PIOU PIOU , COQ D'OR , OURSON , eSF&moi , La J D'ENF , PIOU PIOU


SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DU SKI FRANCAIS, Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884 - 6 allée des Mitaillères - 38240 - MEYLAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 19 juin 2017 - Concession de licence n°702115 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Inscription le 27 juin 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°702765 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27

Inscription le 1 février 2019 - Résiliation de licence n°747592 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Agences de tourisme (organisation de voyages) ; organisation d'excursions. Réservations pour le transport de personnes. Transport de personnes. Location de véhicules ;

Activités sportives et culturelles. Organisation de programmes d'activité en matière sportive ou de divertissement notamment à l'occasion de séjours en montagne. Réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires. Organisation de spectacles. Organisation de manifestations sportives. Enseignement de pratiques sportives ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteur. Hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation d'hôtels, de maisons de vacances. Location de logements temporaires.