Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DES COMBRAILLES
Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Forme juridique : syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3342710
Date de dépôt :
01/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2015
TERROIR DES COMBRAILLES de Syndicat Mixte pour l\'Aménagement et le Développement des Combrailles Forme juridique : syndicat mixte

Présentation de la marque TERROIR DES COMBRAILLES

Déposée le 1 février 2005 par Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Forme juridique : syndicat mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR DES COMBRAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Forme juridique : syndicat mixte domicilié(e) Adresse : Maison des Combrailles, BP 25,63390 SAINT GERVAIS D'AUVERGNE - 63390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Alain ESCURE Président domicilié(e) Maison des Combrailles, BP 25,63390 SAINT GERVAIS D'AUVERGNE - 63390 - France.

La marque TERROIR DES COMBRAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DES COMBRAILLES est expirée depuis le 1 février 2015.

Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Forme juridique : syndicat mixte a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MANOIR DE VEYGOUX , MANOIR DE VEYGOUX


Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Forme juridique : syndicat mixte - Adresse : Maison des Combrailles, BP 25,63390 SAINT GERVAIS D'AUVERGNE - 63390 - France


Syndicat Mixte pour l'Aménagement et le Développement des Combrailles Alain ESCURE Président - Maison des Combrailles, BP 25,63390 SAINT GERVAIS D'AUVERGNE - 63390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Viande issue d'un elevage traditionnel ou élaborée à partir de produits qui en sont issus. Charcuterie et salaisons. Fruits et légumes conservés et produits à base de fruits et légumes. &Elig;ufs. Lait, produits laitiers, fromages, beurre et graisses alimentaires. Produits à base de viande. Farine, pain. Pâtisserie, confiserie. Miel et produits à base de miel. Moutarde, vinaigre, sauces. Gâteaux, sucreries. Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles. Céréales. Agrumes. Animaux vivants issus d'un elevage traditionnel. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, apéritifs. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, cidres, digestifs (à l'exception des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie). Services de restauration, hébergements, services hôtelier, service de traiteurs et de bars.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.