Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROINGENIERIE
SYNDICAT MIXTE DU PARC SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIEL DES MONTBOUCONS-BESANCON (Etablissement Public Industriel et Commercial), 2 rue Mégevand

Numéro de dépôt :
1745010
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque MICROINGENIERIE

Déposée le 26 décembre 1991 par SYNDICAT MIXTE DU PARC SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIEL DES MONTBOUCONS-BESANCON (Etablissement Public Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MICROINGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DU PARC SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIEL DES MONTBOUCONS-BESANCON (Etablissement Public Industriel et Commercial), 2 rue Mégevand domicilié(e) 25000 BESANCON - France.

La marque MICROINGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROINGENIERIE est expirée depuis le 26 décembre 2001.

SYNDICAT MIXTE DU PARC SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIEL DES MONTBOUCONS-BESANCON (Etablissement Public Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : TEMIS BESANCON - TECHNOPOLE MICROTECHNIQUE & SCIENTIFIQUE


SYNDICAT MIXTE DU PARC SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIEL DES MONTBOUCONS-BESANCON (Etablissement Public Industriel et Commercial), 2 rue Mégevand - 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment préparations pour les traitements thermiques, dégraissants, détergents utilisés en cours d'opération de fabrication, préparations et gaz pour le soudage, le brasage ou le découpage thermique;fluides auxiliaires pour abrasifs;compositions pour tarauder et autres formes d'usinage par enlèvement de copeaux;préparations pour le moulage, préparations pour les traitements électrolytiques et chimiques, préparations pour les revêtements de surface par tonnelage;liquides pour circuits hydrauliques;matières collantes pour l'industrie;produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes.Préparations pour nettoyer, dégraisser, décaper, dérouiller, polir;abrasifs;pierres à polir;préparations pour l'ébarbage, l'ébavurage, le polissage par tonnelage, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Métaux communs et leurs alliages bruts et mi-ouvrés;quincaillerie métallique;câbles et fils métalliques non électriques, cosses et raccords métalliques adaptés;tuyaux métalliques et raccords métalliques adaptés;composants métalliques de manutention (non compris dans d'autres classes);rails et voies suspendues;chaînes d'élévateurs et raccords métalliques adaptés;serrurerie;récipients d'emballage métalliques;fermetures métalliques de contenants notamment capsules;panneaux de signalisation métalliques (ni lumineux ni mécaniques;échelles métalliques;garnitures métalliques d'huisseries et de meubles;vannes métalliques (autres que parties de machines);crochets d'alpiniste, crampons à glace, piquets métalliques de tente;pièges métalliques pour animaux;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Eléments de machine suivants: suspensions élastiques, courroies motrices et poulies associées, chaînes motrices et pignons;accessoires de machines outils suivants: porte-outils, mandrins, outils coupants ou de déformation, meules, disques de tronÇonnage, brosses et disques abrasifs;éléments normalisés pour montage d'usinage sur machines;raccords, clapets, joints d'étanchéité;groupes de filtration (parties de machines);moteurs électriques;appareils électroportatifs branchés sur secteur ou accumulateur, perforateurs électro-pneumatiques;appareils de soudure autogène;pistolets de peinture;machines électriques de ménage et de cuisines;machines à couper les aliments;machines à hacher;machines à éplucher et à râper les légumes;centrifugeuses;presse-fruits électriques;mixeurs, batteurs électriques, émulseurs électriques;moulins électriques à usage domestique;machines électro-domestiques et leurs parties constitutives;ouvre-boîtes électriques;ciseaux et couteaux électriques;machines à affûter, à aiguiser, ensacheuses sous vide;machines à coudre;machines à tricoter;machine à laver le linge;machines à laver la vaisselle;broyeurs d'ordures;perceuses à main électriques;tournevis électriques;tondeuses électriques à gazon;instruments agricoles.Outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la mécanique, la menuiserie, l'électricité, les métiers du bâtiment, parties constitutives de ceux-ci notamment pièces d'usure;coutellerie, fourchettes et cuillères;ouvre-boîtes non électriques;ouvre huîtres (électriques et non électriques);hachoirs et coupe légumes (non électriques);rasoirs (électriques et non électriques);tondeuses à mains (électriques et non électriques);coupe-ongles (électriques et non électriques);limes à ongles et polissoirs électriques, trousses de manucure-pédicure;pollisseurs dentaires électriques;épilateurs électriques.Ecrans de projection;appareils électriques de nettoyage (à usage domestique);fers à repasser électriques;bouilloires électriques, bouillottes électriques, cireuses électriques pour chaussures;appareils électrothermiques à onduler les cheveux;appareils électriques à souder les emballages en matière plastique;adaptateurs de tension et chargeurs de batteries;tous composants des installations électriques notamment de distribution, de transformation, de commutation, de disjonction, de branchement, de dérivation;fils, câbles, contacteurs, relais;appareils de soudure et de découpe, à arc électrique, à plasma et leurs accessoires suivants: électrodes et masques de soudeurs;fers à souder électriques;appareils et vêtements de protection contre les accidents, contre les produits chimiques, contre le feu, contre les risques électriques, contre les rayons ionisants;casques antichoc, casques antibruit, lunettes et visières antiéblouissantes, masques de protection, masques respiratoires et filtres associés;dispositifs de protection personnelle contre les accidents notamment filets de protection, harnais de sécurité, systèmes antichute, descendeurs-évacuateurs.Membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture;mobiliers spéciaux à usage médical;appareils pour malentendants.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Appareils et ustensiles de bureau non électriques notamment machines à écrire, à imprimer les adresses, à affranchir, à dupliquer, à déchiqueter, à fermer et ouvrir les enveloppes, à numéroter, à composter, à agrafer, à brocher, à perforer, à dessiner, à marquer le papier par gaufrage;articles de bureau (à l'exception des meubles).Transformation, traitement et finissage des matières naturelles et artificielles notamment textiles, papiers, cuirs, peaux, fourrures.Orchestres.Services de santé, services hospitaliers, médicaux, dentaires;imprimerie; location de salles notamment pour réunions, colloques, conférences, dîners-débats

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.