Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTOULIÉ
SYNDICAT DU CRU CORBIERES

Numéro de dépôt :
1435899
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
04/11/1997

Présentation de la marque MONTOULIÉ

Déposée le 4 novembre 1987 par SYNDICAT DU CRU CORBIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « MONTOULIÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DU CRU CORBIERES, domicilié(e) R.N. 113, 11200 LEZIGNAN CORBIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques BERGES Président du Syndicat du cru Corbières - France.

La marque MONTOULIÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTOULIÉ est expirée depuis le 4 novembre 1997.

SYNDICAT DU CRU CORBIERES a également déposé les autres marques suivantes : MONTOULIÉ DE PÉRILLOU , UNE AUTRE NATURE , CRU CORBIERES


SYNDICAT DU CRU CORBIERES - R.N. 113, 11200 LEZIGNAN CORBIERES. - France


M. Jacques BERGES Président du Syndicat du cru Corbières - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

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