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Marques déposées par SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUE – SYVOL QUALIMAINETODO
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BEL'EPI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEL'EPI
SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUE – SYVOL QUALIMAINE, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4240772
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
BEL\'EPI de SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUE – SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque BEL'EPI

Déposée le 15 janvier 2016 par SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUE – SYVOL QUALIMAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEL'EPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUE – SYVOL QUALIMAINETODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE, M. VAUGARNY Pascal domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

La marque BEL'EPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'EPI arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.


SYNDICAT DES VOLAILLES FERMIERES DE LOUE – SYVOL QUALIMAINE, syndicat professionnel - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE, M. VAUGARNY Pascal - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 7 avril 2016 - Retrait partiel n°666385 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson.