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Marques déposées par la société SYNDICAT DES VIGNERONS DE L'HÉRAULT VINIFIANT EN CAVE PARTICULIERE
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CÔTES MÉRIDIONALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTES MÉRIDIONALES
SYNDICAT DES VIGNERONS DE L'HÉRAULT VINIFIANT EN CAVE PARTICULIERE

Numéro de dépôt :
3283527
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
CÔTES MÉRIDIONALES de SYNDICAT DES VIGNERONS DE L\'HÉRAULT VINIFIANT EN CAVE PARTICULIERE

Présentation de la marque CÔTES MÉRIDIONALES

Déposée le 26 mars 2004 par la société SYNDICAT DES VIGNERONS DE L'HÉRAULT VINIFIANT EN CAVE PARTICULIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTES MÉRIDIONALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société SYNDICAT DES VIGNERONS DE L'HÉRAULT VINIFIANT EN CAVE PARTICULIERE domicilié(e) 1 avenue du Président Wilson,34500 BÉZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 983 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES VIGNERONS DE L'HÉRAULT VINIFIANT EN CAVE PARTICULIERE Monsieur Jean-Charles TASTAVY domicilié(e) 1 avenue du président Wilson,34500 BÉZIERS - 34500 - France.

La marque CÔTES MÉRIDIONALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTES MÉRIDIONALES est expirée depuis le 26 mars 2014.


SYNDICAT DES VIGNERONS DE L'HÉRAULT VINIFIANT EN CAVE PARTICULIERE - 1 avenue du Président Wilson,34500 BÉZIERS - 34500 - France - SIREN 775983729


SYNDICAT DES VIGNERONS DE L'HÉRAULT VINIFIANT EN CAVE PARTICULIERE Monsieur Jean-Charles TASTAVY - 1 avenue du président Wilson,34500 BÉZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins de table et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.