Marque renouvelée - Marque en vigueur

VDL
Syndicat des Industries de la Caravane Des Véhicules et Résidences de Loisirs SICVERL, association déclarée loi 1901, C/O TRIGANO

Numéro de dépôt :
97695329
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027

Présentation de la marque VDL

Déposée le 17 septembre 1997 par l'association loi 1901 Syndicat des Industries de la Caravane Des Véhicules et Résidences de Loisirs SICVERL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicat des Industries de la Caravane Des Véhicules et Résidences de Loisirs SICVERL domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 717 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO, Mme ALZAC Emmanuèle domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VDL arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

Syndicat des Industries de la Caravane Des Véhicules et Résidences de Loisirs SICVERL a également déposé les autres marques suivantes : VDL MAGAZINE


Syndicat des Industries de la Caravane Des Véhicules et Résidences de Loisirs SICVERL, association déclarée loi 1901, C/O TRIGANO - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 784717431


TRIGANO, Mme ALZAC Emmanuèle - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345718 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660524 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-09-28

Inscription le 13 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°725811 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Education ; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.