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Marques déposées par SYLVIE RISS
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CAPDOSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPDOSEC
SYLVIE RISS, Agissant pour le compte de la société “ A LA RENCONTRE DES PETITES IDEES ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3781541
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/11/2020
CAPDOSEC de SYLVIE RISS

Présentation de la marque CAPDOSEC

Déposée le 12 novembre 2010 par SYLVIE RISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CAPDOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est SYLVIE RISS, Agissant pour le compte de la société “ A LA RENCONTRE DES PETITES IDEES ” en cours de formation domicilié(e) 13 RUE CHRISTIAN PFISTER - 68200 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE RISS domicilié(e) 13 RUE CHRISTIAN PFISTER - 68200 - MULHOUSE - France.

La marque CAPDOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPDOSEC est expirée depuis le 12 novembre 2020.


SYLVIE RISS, Agissant pour le compte de la société “ A LA RENCONTRE DES PETITES IDEES ” en cours de formation - 13 RUE CHRISTIAN PFISTER - 68200 - MULHOUSE - France


SYLVIE RISS - 13 RUE CHRISTIAN PFISTER - 68200 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.