Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYLVIE POMMIER
/
S7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S7
SYLVIE POMMIER

Numéro de dépôt :
98756582
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/10/2008

Présentation de la marque S7

Déposée le 28 octobre 1998 par SYLVIE POMMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est SYLVIE POMMIER, domicilié(e) 104 RUE OBERKAMPF, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE POMMIER - France.

La marque S7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S7 est expirée depuis le 28 octobre 2008.

SYLVIE POMMIER a également déposé les autres marques suivantes : atelier 104 paris


SYLVIE POMMIER - 104 RUE OBERKAMPF, 75011 PARIS - France


SYLVIE POMMIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vêtement.