Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEZZALIT
Mademoiselle Sylvie LADNER, née le 29 Mars 1960 à Paris 10ème, demeurant

Numéro de dépôt :
1356811
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1996

Présentation de la marque MEZZALIT

Déposée le 29 mai 1986 par mademoiselle Sylvie LADNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEZZALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Sylvie LADNER domicilié(e) 93, quai de Valmy, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Michel CAQUELIN, Avocat - France.

La marque MEZZALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEZZALIT est expirée depuis le 29 mai 1996.


Mademoiselle Sylvie LADNER, née le 29 Mars 1960 à Paris 10ème, demeurant - 93, quai de Valmy, 75010 PARIS. - France


Me Michel CAQUELIN, Avocat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Meubles, lits, literies, et notamment tous systèmes ou meubles modulables et/ou articulés permettant une variation de la hauteur de la surface permettant le couchage ou toute autre utilisation.