Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUETTE
SYLVIE DURAND

Numéro de dépôt :
1660247
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2001
MOUETTE de SYLVIE DURAND

Présentation de la marque MOUETTE

Déposée le 3 mai 1991 par SYLVIE DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYLVIE DURAND, domicilié(e) 84 bis rue de grenelle, 75007 Paris - France.

La marque MOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUETTE est expirée depuis le 3 mai 2001.


SYLVIE DURAND - 84 bis rue de grenelle, 75007 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Bijoux - Bijoux fantaisie - Service de brocante

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.