Marque enregistrée - Marque en vigueur

Formapart l'art de la facilitation
Madame Sylvie Deyon

Numéro de dépôt :
4632271
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
Formapart l\'art de la facilitation de Sylvie Deyon

Présentation de la marque Formapart l'art de la facilitation

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par madame Sylvie Deyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Formapart l'art de la facilitation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est madame Sylvie Deyon domicilié(e) 81 Rue Saint Léonard - 14600 - Honfleur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Formapart, Madame Sylvie Deyon domicilié(e) 30 Rue Hoche - 93500 - Pantin - France.

La marque Formapart l'art de la facilitation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632271.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formapart l'art de la facilitation arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

Sylvie Deyon a également déposé les autres marques suivantes : Formapart l'art de la fabrication , Formapart l'art de la facilitation


Madame Sylvie Deyon - 81 Rue Saint Léonard - 14600 - Honfleur - France


Formapart, Madame Sylvie Deyon - 30 Rue Hoche - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 24 juin 2020 - Retrait partiel n°789341 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Conseils en organisation et direction des affaires ; Conseil en organisation d'entreprises ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; Services de création de contenus pédagogiques ; Services de formation portant sur les processus de dynamique collaborative ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle).