Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL DIRECT
SYLVESTRE BRUNO

Numéro de dépôt :
99820284
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque CANAL DIRECT

Déposée le 27 octobre 1999 par SYLVESTRE BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est SYLVESTRE BRUNO, domicilié(e) LEUTRE, 74230 LES VILLARS/THONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVESTRE BRUNO - France.

La marque CANAL DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL DIRECT est expirée depuis le 27 octobre 2009.

SYLVESTRE BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : VIATHERMIE


SYLVESTRE BRUNO - LEUTRE, 74230 LES VILLARS/THONES - France


SYLVESTRE BRUNO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheuveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; réchauds de bivouac ; réchaud de camping. Métaux précieux et leurs alliages ; produits de bijouterie, joallerie, horlogerie réalisés en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué avec ou sans pierres précieuses ; joallerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets de montres. Instruments de musiques. Cuir, immitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises, sacs de sports, cartables, serviettes, sacs de golf, sac à main, sacs à dos, besaces, porte-feuilles, porte-documents, réalisés en cuir, immitation du cuir, peaux d'animeaux, immitation de peaux d'animeaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bagagerie ; ceintures et bretelles ; housses, housses de sièges réalisés en cuir, immitation du cuir, peaux d'animeaux, immitation de peaux d'animeaux. Meubles, glaces (miroir), cadres ; mobiliers de bureau ; mobiliers informatique ; mobiliers pour l'habitat : sièges, fauteuil, canapés ; litterie ; literie réalisés en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succedanés de toutes ces matières ou en plastique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; gourdes, gourdes isotherme ; petit matériel de cuisine pour le camping. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; sacs, sacs à dos, sac à bandoulières, réalisés en toile ; matériel de camping réalisé en corde, ficelles, filets, toile, bâches, voiles ; matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; agrès, sangles, câbles acier. Couverture de lit et de table ; sacs de couchage, oreillés. Vêtements, chaussures, chapellerie ; bottes. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; jeux extérieurs ; portiques matériel pour l'équipement de gymnases, stades et aires de jeux ; matériel d'équipement sportif ; mobilier sportif ; sol souple ; jeux sur ressorts ; équipement pour parcours sportifs ; décoration pour arbre de Noël ; bicyclette, tricycle ; articles de sport pour la pratique du cyclisme et du vélo tout terrain ; articles de sport pour la pratiques de la randonnée pédestre, de l'alpinisme, de l'escalade de la spéléologie ; sacs à dos, porte-bébé ; matériel de camping, de bivouac ; structure artificielle d'escalade, murs d'escalade, prises d'escalade ; appareil de mesure pour l'orientation ; altimêtre, boussole, systême de relevé de positionnement par satelites ; chaussures de randonnée, chaussures d'alpinisme, chaussons d'escalade, piolets, crampons ; raquettes à neige ; articles de sport pour la pratique de la raquette à neige ; fixations de ski ; batons de ski ; ski alpin, ski nordique, ski de fond, ski de randonnée, ski de montagne ; articles de sport pour la pratique du ski alpin, du ski nordique, du ski de fond, du ski de randonnée, du ski de montagne ; surf des neiges ; articles de sport pour la pratique du surf des neige ; gants de ski ; gants de montagne ; guêtres ; masques, lunettes de ski, de haute montagne ; chaussure de ski, luges ; articles de sport pour la pratique des sports de glisse sur la neige, la glace, l'eau, l'air ; patins à roulette, planches à roulette ; patins à roulette en ligne (" rollers ") ; articles de sport pour la pratique du patins à roulette, de la planche à roulette du patin à roulette en ligne (" rollers ") ; articles de sport pour la pratique de la plongée sous-marinne sportive ; bouteilles, détendeur, palmes, masques, tuba de plongée, gillet de sécurité pour la plongée sous marinne ; systêmes de sécurité pour la pratique de la plongée sous-marine sportive, profondimêtre ; matériel de chasse sous-marinne articles de sport pour la pratique du nautisme, des sports de mer ; canoë ; kayak ; planche à voile ; surf des mers ; ski nautique ; articles de sport pour la pratique de la voile sportive, du canoë ; kayak, de la planche à voile, du surf des mers, du ski nautique ; matériel de plage ; char à voile ; maillots de bain ; jeux gonflables ; articles de sports pour la pratique et l'aprentissage de la natation ; cerf volants ; parachutisme, parapente, vol libre, vol à voile ; articles de sport pour la pratique du parachutisme, du parapente, du vol libre, du vol à voile ; articles de sport pour la pratique de la chasse sportive et de la pêche sportive ; clubs de golf ; sacs de golf ; balles de golf ; vêtements de golf ; matériel pour la pratique du golf ; articles de sport pour la pratique de l'équitation ; articles de sport pour la pratique du tir à l'arc et de l'escrime ; sacs, articles de sport pour la pratique de l'équitation et du polo ; balles et ballons ; raquette de tennis ; raquette de tennis de table ; raquette de badminton ; raquette de squash ; sacs, articles de sport pour la pratique du tennis, du tennis de table, du badminton et du squash ; tables de tennis de table ; articles de sport pour la pratique de la musculation, de la gymnastique, du fitness ; sacs, articles de sport pour la pratique des sports de combats ; sacs, articles de sport pour la pratique des sports collectifs ; matériel et matériel pédagogique d'athlétisme, de gymnastique ; vêtement de sport ; chaussures de sport ; articles de sports pour la pratique des sports mécaniques ; trophées ; protections sportives ; boules de pétanques ; articles de sports pour la pratique de la pétanque et des jeux de boules ; bagagerie sportive, bonneterie sportive.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].