Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPTERTIAIRE
M. Sylvain LEVY-VALENSI

Numéro de dépôt :
3980910
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2023
SUPTERTIAIRE de Sylvain LEVY-VALENSI

Présentation de la marque SUPTERTIAIRE

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par monsieur Sylvain LEVY-VALENSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUPTERTIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Sylvain LEVY-VALENSI domicilié(e) 9 allée Ronsard - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain LEVY-VALENSI domicilié(e) 9 allée Ronsard - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque SUPTERTIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPTERTIAIRE est expirée depuis le 7 février 2023.


M. Sylvain LEVY-VALENSI - 9 allée Ronsard - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


M. Sylvain LEVY-VALENSI - 9 allée Ronsard - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791063 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ;

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, expertise immobilière, gérance d'immeubles ;

Education Formation Organisation de conduite de colloques conférences congrès Organisation à buts culturels ou éducatifs.