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Marques déposées par Sylvain LEVY-VALENSI
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Institut National des Métiers de l'Economie Sociale et Solidaire INMESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut National des Métiers de l'Economie Sociale et Solidaire INMESS
Sylvain LEVY-VALENSI

Numéro de dépôt :
3755984
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2020
Institut National des Métiers de l\'Economie Sociale et Solidaire INMESS de Sylvain LEVY-VALENSI

Présentation de la marque Institut National des Métiers de l'Economie Sociale et Solidaire INMESS

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2010 par Sylvain LEVY-VALENSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut National des Métiers de l'Economie Sociale et Solidaire INMESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Sylvain LEVY-VALENSI domicilié(e) 47 boursault - 75017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain LEVY-VALENSI domicilié(e) 47 boursault - 75017 - paris - France.

La marque Institut National des Métiers de l'Economie Sociale et Solidaire INMESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut National des Métiers de l'Economie Sociale et Solidaire INMESS est expirée depuis le 23 juillet 2020.

Sylvain LEVY-VALENSI a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Nationale des Métiers de l'Economie Sociale ENMES


Sylvain LEVY-VALENSI - 47 boursault - 75017 - paris - France


Sylvain LEVY-VALENSI - 47 boursault - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791063 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.