ENMES Ecole Nationale de la Mutualité et de l'Economie Sociale
Présentation de la marque ENMES Ecole Nationale de la Mutualité et de l'Economie Sociale
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2010 par Sylvain LEVY-VALENSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENMES Ecole Nationale de la Mutualité et de l'Economie Sociale »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENMES Ecole Nationale de la Mutualité et de l'Economie Sociale est expirée depuis le 20 janvier 2020.
Sylvain LEVY-VALENSI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791063 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21