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Marques déposées par monsieur SYLVAIN LEDUC
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BRUT DE RECOLTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE RECOLTE
M. SYLVAIN LEDUC

Numéro de dépôt :
3891901
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
BRUT DE RECOLTE de SYLVAIN LEDUC

Présentation de la marque BRUT DE RECOLTE

Déposée le 26 janvier 2012 par monsieur SYLVAIN LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BRUT DE RECOLTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur SYLVAIN LEDUC domicilié(e) ZA METAIRIE, 22 RUE DES SALAMANDRES - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN LEDUC domicilié(e) ZA METAIRIE, 22 RUE DES SALAMANDRES - 44350 - GUERANDE - France.

La marque BRUT DE RECOLTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE RECOLTE est expirée depuis le 26 janvier 2022.

SYLVAIN LEDUC a également déposé les autres marques suivantes : BRUT D'EXCEPTION


M. SYLVAIN LEDUC - ZA METAIRIE, 22 RUE DES SALAMANDRES - 44350 - GUERANDE - France


M. SYLVAIN LEDUC - ZA METAIRIE, 22 RUE DES SALAMANDRES - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 9 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737913 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Salaisons ;

Sel, moutarde.