Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lyon Pôle Immo - www.lyonpoleimmo.com
M. Sylvain D'Huissel

Numéro de dépôt :
3966921
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
Lyon Pôle Immo - www.lyonpoleimmo.com de Sylvain D\'Huissel

Présentation de la marque Lyon Pôle Immo - www.lyonpoleimmo.com

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par monsieur Sylvain D'Huissel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lyon Pôle Immo - www.lyonpoleimmo.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Sylvain D'Huissel domicilié(e) Rue Danton - 42510 - Bussières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain D'Huissel domicilié(e) Rue Danton - 42510 - Bussières - France.

La marque Lyon Pôle Immo - www.lyonpoleimmo.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lyon Pôle Immo - www.lyonpoleimmo.com est expirée depuis le 7 décembre 2022.


M. Sylvain D'Huissel - Rue Danton - 42510 - Bussières - France


M. Sylvain D'Huissel - Rue Danton - 42510 - Bussières - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.