Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCHE PAS A MA CAISSE
SYDNEY GRAPHIS CARTOON (S.A.)

Numéro de dépôt :
93478803
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque TOUCHE PAS A MA CAISSE

Déposée le 29 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SYDNEY GRAPHIS CARTOON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUCHE PAS A MA CAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYDNEY GRAPHIS CARTOON domicilié(e) Chemin du Gua Z.I. Sud, B.P. 12, 34880 LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 398 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis DAMOTTE - France.

La marque TOUCHE PAS A MA CAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHE PAS A MA CAISSE est expirée depuis le 29 juillet 2003.

SYDNEY GRAPHIS CARTOON a également déposé les autres marques suivantes : TOUTES FOLLES DE MOI , PARDONNEZ MON GENIE , JE ME FENDS LA GUEULE , PARLEZ MOI INTELLIGEMMENT , RIEN A FOOT , JE NE RALE PAS JE M'EXPRIME , JE NE SUIS PAS NE QUE POUR TRAVAILLER ! , JE SUIS INSOUCIANT MAIS RESPONSABLE ! , CA MARCHE. POUR MOI ! , LE BOULOT QUEL CAUCHEMAR!!


SYDNEY GRAPHIS CARTOON (S.A.) - Chemin du Gua Z.I. Sud, B.P. 12, 34880 LAVERUNE - France - SIREN 309398287


Monsieur Denis DAMOTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

- tissu, produits textiles non compris dans d'autres classes - Vêtements, chaussures, chapellerie - Services de communication

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.