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Marques déposées par madame Sybille EVERHARD
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FACILOGI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILOGI
Mme. Sybille EVERHARD
M. EVERHARD Frédéric

Numéro de dépôt :
3908368
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
FACILOGI de Sybille EVERHARD

Présentation de la marque FACILOGI

Déposée le 27 mars 2012 par madame Sybille EVERHARD et monsieur EVERHARD Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACILOGI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Les déposants sont madame Sybille EVERHARD domicilié(e) 18 avenue Jean Jaurès, 94220, CHARENTON - France et monsieur EVERHARD Frédéric domicilié(e) 20 avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.

La marque FACILOGI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILOGI est expirée depuis le 27 mars 2022.

Sybille EVERHARD a également déposé les autres marques suivantes : F , LOGIFACILE , AGENTFOLIO , Ma nourrice immobilière , SYNDICFACILE , FACILOGI , ILOPAD ILOTPAD , (Marque figurative) , PROSPENEO , TRANSACPAD


Mme. Sybille EVERHARD - 18 avenue Jean Jaurès, 94220, CHARENTON - France

M. EVERHARD Frédéric - 20 avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON - France


IN CONCRETO - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Programmes informatiques ; logiciels ; logiciels pour gestion de bases de données ; logiciel de gestion de données en ligne ; logiciels pour accès à des bases de données en ligne ; logiciels de partage de données ; appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, périphériques d'ordinateurs, unités centrales de traitement, processeurs, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, publications électroniques téléchargeables et non téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'applications pour appareils mobiles et téléphones portables ; programmes informatiques permettant d'utiliser le réseau Internet et le Web ; applications pour appareils mobiles et téléphones portables ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; progiciels, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ;

Produits de l'imprimerie ; publications, brochures, magazines, catalogues, prospectus, albums, lettres d'information ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; dessins ; articles de papeterie ; bloc-notes, carnets ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier en papier ou en carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants et décalcomanies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; images, bandes de papier ou en carton, ou en matières plastiques, portes affiches en papier ou en carton ; fanions en papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; tubes en carton ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise en relations (publiques) entre franchiseurs et candidats à la franchise ; services rendus à un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une franchise ; promotion de franchises commerciales ; commercialisation de franchises commerciales ; gestion opérationnelle de franchises et administration commerciale de franchises.