Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWATCH
SWATCH SA, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1436370
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque SWATCH

Déposée le 20 novembre 1987 par la société étrangère SWATCH SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SWATCH SA domicilié(e) 94, rue Jakob Stämpfli BIENNE SUISSE (dossier no 2099139) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2099139) - France.

La marque SWATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWATCH est expirée depuis le 20 novembre 2007.


SWATCH SA, société de droit suisse - 94, rue Jakob Stämpfli BIENNE SUISSE (dossier no 2099139) - Suisse


T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2099139) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 1997 n°2099139 - Publication au BOPI 1997-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription - Transmission de propriété n°36830 - Publication au BOPI

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et voitures.