Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCC
/
LE DOMAINE DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE
SVCC, SARL
SECC, SARL

Numéro de dépôt :
3875148
Date de dépôt :
19/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE DOMAINE DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE de SVCC

Présentation de la marque LE DOMAINE DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE

Déposée le 19 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCC et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE DOMAINE DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCC domicilié(e) LA CHATEAU - 71490 - COUCHES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECC domicilié(e) LA CHATEAU - 71490 - COUCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECC, Mme. PATRICIA POELAERT domicilié(e) LA CHATEAU - 71490 - COUCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

SVCC a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DU CHATEAU DU COUCHES , (Marque figurative) , BLASON DE VAIR , T ES CAP ET D EPEE ! , Kir en Kit , CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , Varius , LE CLOS DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , LE DOMAINE DU CHATEAU DE COUCHES


SVCC, SARL - LA CHATEAU - 71490 - COUCHES - France

SECC, SARL - LA CHATEAU - 71490 - COUCHES - France


SECC, Mme. PATRICIA POELAERT - LA CHATEAU - 71490 - COUCHES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647112 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.