Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Kir en Kit
SVCC, SARL

Numéro de dépôt :
3941875
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Kir en Kit de SVCC

Présentation de la marque Kir en Kit

Déposée le 24 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Kir en Kit »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCC domicilié(e) Le Château - 71490 - COUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 968 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVCC, M. Olivier POELAERT domicilié(e) Le Château - 71490 - COUCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SVCC a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DU CHATEAU DU COUCHES , (Marque figurative) , BLASON DE VAIR , T ES CAP ET D EPEE ! , CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , Varius , LE CLOS DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , LE DOMAINE DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , LE DOMAINE DU CHATEAU DE COUCHES


SVCC, SARL - Le Château - 71490 - COUCHES - France - SIREN 522968478


SVCC, M. Olivier POELAERT - Le Château - 71490 - COUCHES - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet total n°610610 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.