l'Enclos des Camuzeilles

SVC Vignerons de Cascastel, société coopérative Agricole

Présentation de la marque l'Enclos des Camuzeilles

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SVC Vignerons de Cascastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'Enclos des Camuzeilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SVC Vignerons de Cascastel domicilié(e) GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Marc Guinebault domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France.

La marque l'Enclos des Camuzeilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Enclos des Camuzeilles arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.