Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIMIMOUNE
sva negoce

Numéro de dépôt :
4420065
Date de dépôt :
16/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2028
TIMIMOUNE de sva negoce

Présentation de la marque TIMIMOUNE

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par sva negoce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIMIMOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est sva negoce domicilié(e) Zac pôle actif 13 allée Piot - 30660 - Gallargues le montueux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sva negoce, Monsieur farid saifi domicilié(e) Zac pôle actif 13 allée Piot - 30660 - Gallargues le montueux - France.

La marque TIMIMOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMIMOUNE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.


sva negoce - Zac pôle actif 13 allée Piot - 30660 - Gallargues le montueux - France


sva negoce, Monsieur farid saifi - Zac pôle actif 13 allée Piot - 30660 - Gallargues le montueux - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.