Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OIIOFORMATION
Mlle Suzanne Debonnaire

Numéro de dépôt :
3948334
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
OIIOFORMATION de Suzanne Debonnaire

Présentation de la marque OIIOFORMATION

Déposée le 24 septembre 2012 par mademoiselle Suzanne Debonnaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OIIOFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est mademoiselle Suzanne Debonnaire domicilié(e) 30 bis quai JB Clément - 94140 - Alfortville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Suzanne Debonnaire domicilié(e) 30 bis quai JB Clément - 94140 - Alfortville - France.

La marque OIIOFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIIOFORMATION est expirée depuis le 24 septembre 2022.


Mlle Suzanne Debonnaire - 30 bis quai JB Clément - 94140 - Alfortville - France


Mlle Suzanne Debonnaire - 30 bis quai JB Clément - 94140 - Alfortville - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645888 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Éducation ; formation ; publication de livres.