Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Mouton
Madame Susannah Pearson

Numéro de dépôt :
4683759
Date de dépôt :
19/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2030
Maison Mouton de Susannah Pearson

Présentation de la marque Maison Mouton

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2020 par madame Susannah Pearson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Mouton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est madame Susannah Pearson domicilié(e) 105 Impasse des Grenadiers - 84340 - Entrechaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Susannah Pearson domicilié(e) 105 Impasse des Grenadiers - 84340 - Entrechaux - France.

La marque Maison Mouton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Mouton arrivera à expiration en date du 19 septembre 2030.


Madame Susannah Pearson - 105 Impasse des Grenadiers - 84340 - Entrechaux - France


Madame Susannah Pearson - 105 Impasse des Grenadiers - 84340 - Entrechaux - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 15 décembre 2020 - Retrait partiel n°805557 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Diffusion de musique; Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Mise à disposition de musique numérique par télécommunications; Transmission de messages courts [SMS], d'images, de discours, de sons, de musique et de textes entre des dispositifs de télécommunication mobile ;

Composition de musique pour le compte de tiers; Composition de musique pour des tiers; Concerts de musique télévisés; Concerts donnés par des groupes de musique en tant que services de divertissement; Cours de musique par correspondance; Enregistrement de musique; Enseignement et formation dans le domaine de la musique et du divertissement; Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet; Location d'instruments de musique; Location de bandes audio contenant de la musique enregistrée; Location de cassettes de musique; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour représentations de groupes de musique en direct; Mise à disposition d'informations, de commentaires et d'articles dans le domaine de la musique par le biais de réseaux informatiques; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] à partir de sites Web pour MP3; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] sur Internet; Mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique; Mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; Musique en direct; Organisation de concerts de musique radiodiffusés; Organisation de concerts de musique pop; Présentation de concerts en direct d'un groupe de musique; Production et conduite d'exercices pour des cours et programmes de musique; Publication de livres de musique; Sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers; Services concernant les festivals de musique; Services d'édition en postproduction dans le domaine de la musique, des vidéos et des films; Services de musique en direct; Services de musique numérique pour MP3 à partir de sites web [divertissement]; Services de musique numérique sur Internet [divertissement]; Services de production de musique; Services de studios d'enregistrement de musique; Spectacles de danse, de musique et de théâtre; Transcription de musique pour des tiers; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.