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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS
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TRUSTAG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRUSTAG
SURYS, SAS

Numéro de dépôt :
3471894
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2026
TRUSTAG de SURYS

Présentation de la marque TRUSTAG

Déposée le 26 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUSTAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS domicilié(e) Parc G. Eiffel, 22 AVENUE de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SURYS, Mme Daniel Françoise domicilié(e) Parc G. Eiffel, 22 AVENUE de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France.

La marque TRUSTAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUSTAG arrivera à expiration en date du 26 décembre 2026.

SURYS a également déposé les autres marques suivantes : POLAnote , QALTA , ALPHAGRAM , OPTOTRACE , OSID , HIPRINT , DIAGRAM , EUROGRAM , HoloID , WHITE


SURYS, SAS - Parc G. Eiffel, 22 AVENUE de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France - SIREN 325020733


SURYS, Mme Daniel Françoise - Parc G. Eiffel, 22 AVENUE de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 27 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°582799 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643260 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.