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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS
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OPTOPROOF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTOPROOF
SURYS, SAS

Numéro de dépôt :
98713671
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2028

Présentation de la marque OPTOPROOF

Déposée le 16 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTOPROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS domicilié(e) Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SURYS, Mme Daniel Françoise domicilié(e) Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France.

La marque OPTOPROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OPTOPROOF arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.

SURYS a également déposé les autres marques suivantes : POLAnote , QALTA , ALPHAGRAM , OPTOTRACE , OSID , HIPRINT , DIAGRAM , EUROGRAM , HoloID , WHITE


SURYS, SAS - Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France - SIREN 325020733


SURYS, Mme Daniel Françoise - Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357063 - Publication au BOPI 2007-11-30

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 27 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°582798 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664227 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

étiquettes pour marquage sécuritaire transparentes ou métallisées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.