Déposée le 5 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HILam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-15 du 10 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS domicilié(e) Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SURYS, Mme Daniel Françoise domicilié(e) Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France.
La marque HILam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SURYS, SAS - Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France - SIREN 325020733
SURYS, Mme Daniel Françoise - Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Inscription le 27 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°582802 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2723987 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HILam"