Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLUB SOLIDARITE AVENIR POUR L AUTISME
Sur les bancs de l'école, Association à but non lucratif Loi 1901
Anne Buisson

Numéro de dépôt :
3822962
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2021
LE CLUB SOLIDARITE AVENIR POUR L AUTISME de Sur les bancs de l\'école

Présentation de la marque LE CLUB SOLIDARITE AVENIR POUR L AUTISME

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par Sur les bancs de l'école et Anne Buisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLUB SOLIDARITE AVENIR POUR L AUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont Sur les bancs de l'école, Association à but non lucratif Loi 1901 domicilié(e) 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Anne Buisson domicilié(e) 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Buisson domicilié(e) 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France.

La marque LE CLUB SOLIDARITE AVENIR POUR L AUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB SOLIDARITE AVENIR POUR L AUTISME est expirée depuis le 12 avril 2021.

Sur les bancs de l'école a également déposé les autres marques suivantes : TED à l'école , La maison de TED


Sur les bancs de l'école, Association à but non lucratif Loi 1901 - 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France - SIREN 5

Anne Buisson - 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France


Anne Buisson - 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.