Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ONDEO PRESENCE
SUPRA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3709496
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ONDEO PRESENCE de SUPRA

Présentation de la marque ONDEO PRESENCE

Déposée par voie électronique le 2 février 2010 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONDEO PRESENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA, Société Anonyme - 28 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 675880710


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet total n°538723 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Appareils de chauffage, à bois ou électriques ; poêles (appareils de chauffage), radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ;

Vente en gros ou au détail d'appareils de chauffage, à bois ou électriques, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs, y compris de radiateurs soufflants, de cheminées d'appartement, de foyers et d'inserts de cheminées, de grilles de foyers et d'inserts, de cendriers de foyers et d'inserts, de hottes d'aération, de diffuseurs d'air chaud, de distributeurs d'air chaud et de bouches d'air chaud pour hottes d'aération, de souffleries (parties d'installation d'aération), d'appareils de ventilation, d'appareils et d'installations de climatisation ; services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne.