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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUPRA
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HOME CONFORT SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME CONFORT SYSTEM
SUPRA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3647480
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2019
HOME CONFORT SYSTEM de SUPRA

Présentation de la marque HOME CONFORT SYSTEM

Déposée par voie électronique le 30 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME CONFORT SYSTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME CONFORT SYSTEM est expirée depuis le 30 avril 2019.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA, Société Anonyme - 28 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI - France - SIREN 675880710


Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Cheminées métalliques. ;

Cheminées (non métalliques) ; capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques). ;

Cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyer et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération. Appareils de chauffage notamment électriques, radiateurs, et radiateurs soufflants.