Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNFAB
SUNFAB HYDRAULICS AKTIEBOLAG, Société régie selon les lois suédoises

Numéro de dépôt :
1435447
Date de dépôt :
22/09/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2027

Présentation de la marque SUNFAB

Déposée le 22 septembre 1987 par la société SUNFAB HYDRAULICS AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNFAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SUNFAB HYDRAULICS AKTIEBOLAG domicilié(e) Varvsgatan 2-4 - 82401 - HUDIKSVALL - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque SUNFAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUNFAB arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.


SUNFAB HYDRAULICS AKTIEBOLAG, Société régie selon les lois suédoises - Varvsgatan 2-4 - 82401 - HUDIKSVALL - Suède


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350582 - Publication au BOPI 2007-09-13

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465674 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Inscription le 9 janvier 2008 - Changement de dénomination n°466608 - Publication au BOPI 2008-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Renouvellement sans limitation n°2097040 - Publication au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 16 août 2017 n°2657218 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-16

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture, en particulier pompes hydrauliques et machines à travailler le bois.