Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE
SUMEIRE Gabriel
SUMEIRE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1428086
Date de dépôt :
18/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2007
CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE de SUMEIRE Gabriel

Présentation de la marque CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE

Déposée le 18 septembre 1987 par SUMEIRE Gabriel et SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SUMEIRE Gabriel, domicilié(e) Château Coussin Sainte Victoire, 13530 TRETS (dossier no 2097606) - France et SUMEIRE Jean-Pierre, domicilié(e) Château Coussin Sainte Victoire, 13530 TRETS (dossier no 2097606) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2097606) - France.

La marque CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE est expirée depuis le 18 septembre 2007.

SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. , TEGULATA , LES VIGNOBLES CHOISIS , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE , LE ROSE A LA ROSE , CHATEAU DES ANGLADES , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE , LES VIGNES ROUGES DE VAN GOGH , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE VUE DE BIBEMUS DE PAUL CEZANNE LES COLLINES DE CEZANNE , CHATEAU DES ANGLADES


SUMEIRE Gabriel - Château Coussin Sainte Victoire, 13530 TRETS (dossier no 2097606) - France

SUMEIRE Jean-Pierre - Château Coussin Sainte Victoire, 13530 TRETS (dossier no 2097606) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2097606) - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1997 n°2097606 - Publication au BOPI 1997-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Coussin Sainte Victoire".