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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUITE 1024
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SOS FAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS FAC
SUITE 1024, SARL

Numéro de dépôt :
93454610
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque SOS FAC

Déposée le 8 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUITE 1024 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUITE 1024 domicilié(e) 21 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 304 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT - France.

La marque SOS FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS FAC est expirée depuis le 8 février 2003.

SUITE 1024 a également déposé les autres marques suivantes : CAPO , CALL ME , BOMO , FUNASTRO , SOS ASTRO , JOU , VIDEOTEL , DAVID , COSMOS , SOS JEU


SUITE 1024, SARL - 21 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France - SIREN 334304425


SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409255 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription le 4 février 1998 - Retrait partiel n°249153 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 31 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367717 - Publication au BOPI 2003-03-31

Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367718 - Publication au BOPI 2003-03-31

Inscription le 4 février 1998 - Retrait partiel n°249153 - Publication au BOPI 1998-02-04

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Services télématiques accessibles par code d'accès en particulier: messageries électroniques, informations locales, information, presse, petites annonces, boîtes aux lettres et transmissions contenues dans des banques de données ; services vidéocommunication ; messages téléphonés.