Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUITE 1024
/
CD SEXY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD SEXY
SUITE 1024 (SA)

Numéro de dépôt :
94510967
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque CD SEXY

Déposée le 11 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SUITE 1024 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD SEXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUITE 1024 domicilié(e) 21, rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 304 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUITE 1024 SA - France.

La marque CD SEXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD SEXY est expirée depuis le 11 mars 2004.

SUITE 1024 a également déposé les autres marques suivantes : CAPO , CALL ME , BOMO , FUNASTRO , SOS ASTRO , JOU , VIDEOTEL , DAVID , COSMOS , SOS JEU


SUITE 1024 (SA) - 21, rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France - SIREN 334304425


SUITE 1024 SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

- Appareils, instruments et services photographiques, cinématographiques optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs