Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCEF
Suisse Constance SA

Numéro de dépôt :
4612233
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
SCEF de Suisse Constance

Présentation de la marque SCEF

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par la Société Anonyme (SA) Suisse Constance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Suisse Constance domicilié(e) Weinberglistrasse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Suisse Constance SA, Monsieur Andrés Taracido domicilié(e) Weinberglistrasse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse.

La marque SCEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEF arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.

Suisse Constance a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOSKIN , LABORATOIRE COMPLINOV , ARTHROFLEXIL , SCSF , MINCIFLORIL , ARTI COLLAGENE , LABORATOIRE COMPLINOV


Suisse Constance SA - Weinberglistrasse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse


Suisse Constance SA, Monsieur Andrés Taracido - Weinberglistrasse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.