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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL
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CLEARGREEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEARGREEN
SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3681490
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2029
CLEARGREEN de SUEZ INTERNATIONAL

Présentation de la marque CLEARGREEN

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEARGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CLEARGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEARGREEN arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

SUEZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS


SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 10 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°768109 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2019 n°2727335 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-03

Equipement de traitement des eaux usées urbaines et industrielles, par boues activées et selon un fonctionnement continu ou discontinu ;

Services de travaux publics d'assainissement en zone rurale et en zone urbaine ; services d'installation, mise en service et réparation des installations de traitement d'eaux usées urbaines et industrielles ; construction et rénovation des stations d'épuration ;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, techniques et scientifiques, pour l'optimisation ou la réhabilitation d'installations de traitement d'eaux usées urbaines et industrielles.