Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITA AMI
SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3878550
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
SITA AMI de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SITA AMI

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITA AMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB 21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SITA AMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITA AMI est expirée depuis le 1 décembre 2021.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée - Tour CB 21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 23 mai 2012 - Retrait partiel n°576179 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Machines et machines outils, moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, soufflerie d'aspiration, pompes (machines ou parties de machines) ; machines de lavage et de nettoyage ; hydrofraiseuses ; coupe-racines.

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils pour l'enregistrement, la transmissions, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; caméras, caméras télécommandées, micro-ordinateurs, imprimantes, cassettes video, robots, robots de lavage, aspirateurs de poussière, tous les produits précités étant destinés à la gestion et au traitement des déchets.

Entretien et réparation de matériels industriels nécessaires à l'entretien du milieu urbain (voieries, canalisation et mobilier), nettoyage industriel et urbain, maintenance d'installations industrielles, maintenance d'installations nucléaires, entretien d'installations nucléaires, nettoyage d'installations nucléaires, nettoyage industriel dans les secteurs les plus variés tels que pétrochimie, chimie, sidérurgie, industrie automobile, cimenterie, papeterie ; Nettoyage à eau ou à vapeur d'échangeurs, colonnes, cuves, ballons, de cuves de produits chimiques ; ébouages de tuyauteries et chaudières, dépoussiérage et pompage des pulvérulants, nettoyage et maintenance lors d'arrêts techniques d'unités industrielles ; démontage complet, nettoyage, changement de plateaux, nettoyage d'échangeurs tubulaires à plaque, vidange de catalyseurs, criblage d'alumine, nettoyage de réacteurs et remplissage, nettoyage de lignes ; nettoyage de chaînes à transfert, dépoussiérage d'électrofiltres et charpentes, décolmatage et vidange des trémies, graissage des secteurs hauts-fourneaux, laminoirs et cokeries ; Nettoyage et remise en état des convertisseurs et poches tonneaux, découpage et décrassage des pièces par chalumage, détartrage, nettoyage des étuves, pompage et évacuation des boues de peintures dans les cabines de peinture ; dans l'industrie automobile, vidage et nettoyage de silos de ciments, pompage de silos d'homogénéisation et ateliers de broyage, nettoyage, dépoussiérage des installations, ateliers et charpentes ; dans le secteur de la papeterie, pompage de lagunes ; Nettoyage urbain, à savoir lavage, désinfection robotisée de conteneurs et bacs poubelles roulants, nettoyage de sols, zones piétonnes, parkings, bassins, stades, piscines, cours extérieurs, patios, pavés autobloquants, balayage, lavage et aspiration de chaussées, caniveaux, parkings, nettoyage de murs, enlèvement de graffitis ; nettoyage et curage d'égouts urbains et industriels, avaloirs, aqueducs, drains et buses, de puits de captage, de station d'épuration, de traitement et de bassins de décantation, de réseaux d'eau potable, de bacs à graisses, curage des réseaux d'égouts par procédé hydrodynamique à haute pression, dévasage et nettoyage de plans d'eaux ; Entretien électromécanique des stations de pompage, pompage des fosses à sable, bacs de décantation, bassins, vidange des fosses d'aisance ; débouchage et remise au diamètre des canalisations ; entretien et maintenance de stations d'aération et de relevage, dépannage, maintenance et hygiène immobilière, curage, détartrage, débouchage de canalisation verticales et horizontales, de collecteurs, de syphons, de décanteurs de réseaux intérieurs et extérieurs d'eau ; Nettoyage, désinfection de vide-ordures, sous-sols, caves, parkings, dératisation, traitement de toutes obstructions et inondations, à savoir débouchage de canalisations verticales et horizontales, nettoyage de lieux, locaux suite à des inondations ; désinsectisation ; désinfection, ébouage des circuits de chauffage, nettoyage de hottes et gaines d'extraction de buées graisseuses ; Nettoyage en milieu nucléaire, maintenance nucléaire, nettoyage des circuits, appareils et installations de refroidissement des centrales, stations de pompage, condenseurs, réfrigérants, évaporateurs, aéro-réfrigérants, échangeurs, dévasage des prises d'eau et canaux d'amenée ; Nettoyage des plaques tubulaires de générateurs de vapeur ; services de nettoyage rendus en relation avec le secteur de l'industrie du pétrole ; nettoyage des bacs, nettoyage, repompage de cuvelage, décanteurs, dégraissage, dégazage de bacs et cuves avant travaux ; nettoyage de lignes et canalisations.

Services de transport, d'emballage et entreposage de marchandises ; collectes, pompages et transport de déchets liquides, enlèvements par containers, fûts, bidons, flaconnage ; Stockage de produits polluants, toxiques, corrosifs, inflammables ; pompage et transferts de tous produits pétroliers.

Assainissement, traitement de l'eau, déshydratation des boues.

Services d'ingénierie, études (travaux d'ingénieurs), études réalisées dans le secteur nucléaire telles que études et développements de robots d'inspection, études de dispositifs de contrôle (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle, de tests, services d'évaluation, étude de coûts, de procédures, de conseils, réalisation de tests, notamment de tests d'étanchéité à l'eau ou à l'air (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle, notamment en milieu nucléaire tels que contrôles télévisuels des générateurs de vapeur et lignes d'alimentation de pressuriseurs (travaux d'ingénieurs) ; services d'inspections télévisées de canalisations (travaux d'ingénieurs).