Marque expirée - Marque en non vigueur

L'empreinte écologique
SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3532768
Date de dépôt :
23/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017
L\'empreinte écologique de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque L'empreinte écologique

Déposée le 23 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'empreinte écologique »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'empreinte écologique est expirée depuis le 23 octobre 2017.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme - 1 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Analyses financières des investissements pour l'environnement destinés aux collectivités, aux industriels ou aux personnes ; estimations et comparatifs financiers pour des projets d'investissement dans l'environnement.

Organisation de colloques, conférences ou congrès sur le thème de l'environnement ; organisation d'expositions sur le thème de l'environnement.

Evaluations, estimations et recherches techniques dans les domaines de l'environnement tels que la gestion des ressources en eau, le traitement des eaux, la collecte et le traitement des déchets, le traitement de l'air.