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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT
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FRÉQUENCENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRÉQUENCENVIRONNEMENT
SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3279833
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
FRÉQUENCENVIRONNEMENT de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque FRÉQUENCENVIRONNEMENT

Déposée le 15 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRÉQUENCENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 18, Square Edourd VII,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FRÉQUENCENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRÉQUENCENVIRONNEMENT est expirée depuis le 15 mars 2014.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme - 18, Square Edourd VII,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 410118608


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, revues, magazines, lettres d'information ; brochures, catalogues, tracts, prospectus, imprimés ; publications, livres, manuels, livrets, albums, almanachs, bandes dessinées ; photographies ; photogravures ; dessins, représentations et reproductions graphiques ; affiches ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton.